Deliberations - Ville de Lapalisse

Conseil Municipal du 20 mars 2023

Conseil Municipal du 06 février 2023

Délibérations

1- Demande DETR 2023 vidéoprotection Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/02/2023
2- Demande de subvention Région vidéoprotection Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/02/2023
3- FEDER aménagements avenue du 8 mai 1945 - projet petites villes de demain - opération de revitalisation du territoire Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/02/2023
4- Décision Modificative N°1 au Budget 2023 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/02/2023
5- Quatrième marché de producteurs de Pays le 26 mai 2023 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/02/2023

Conseil Municipal du 17 janvier 2023

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4 juillet 2022 3 octobre 2022 13 décembre 2022

Délibérations

1- Modification de la Commission d'Appel d'Offres Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 27/01/2023
2- Modification des commissions Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 27/01/2023
3- Demandes de subventions de portées générales Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 27/01/2023
4- Emprunts 2023 budgets général et assainissement – choix de l'établissement bancaire Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 27/01/2023
5- Reconquête centre-ville centre-bourg – avenant n°1 – dispositif de demande de subvention - Conseil Départemental de l'Allier Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 27/01/2023
6- Friche Charondière avenant à la convention de portage avec l'Établissement Public Foncier (EPF) Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 27/01/2023
7- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 27/01/2023
8- Convention autorisation de passage avec le SDE 03 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 27/01/2023

Conseil Municipal du 13 décembre 2022

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Délibérations

1- Validation de l'avenant n°22 au rapport final de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
2a- Approbation du budget primitif 2023 – budget commune de lapalisse Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 04/01/2023
2b- Approbation du budget primitif 2023 – budget assainissement collectif Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 04/01/023
3- DETR exceptionnelle – sinistre du 4 juin 2022 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
4- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – rue de Bellevue Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
5- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – route de Bert Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
6- Photocopies – tarifs au 1er janvier 2023 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
7- Répartition du produit des recettes des concessions du cimetière entre le CCAS et la commune Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
8- Redevance assainissement collectif – tarifs au 1er janvier 2023 – Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
9- Redevance assainissement collectif – demande d'exonération – Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
10- Cimetière – tarifs au 1er janvier 2023 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
11- Droits de places – tarifs au 1er janvier 2023 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
12- Locations de salles – tarifs au 1er janvier 2023 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
13- Concours des maisons fleuries année 2022 – détermination des prix Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
14- Défense Extérieure Contre l'incendie (DECI) – autorisation de signer l'arrêté et les différentes conventions s'y rapportant Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
15- Ouverture des commerces le dimanche - dérogations Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
16- Changement des horaires de l'éclairage public Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
17- Convention de mise à disposition des parcelles pour les jardins familiaux Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
18- Motion demandant la désindexation du prix de l'électron de l'électricité sur celui de la molécule de gaz Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
19- Décision modificative n°4 au budget 2022 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022
20- Modification du périmètre pour les aides au ravalement des façades Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 23/12/2022

Conseil Municipal du 3 octobre 2022

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Délibérations

1- Mandat à Stéphanie CHERVIN pour représenter la commune Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
2- Rencontres Nationales des Villages Étapes 2022 - Prise en charge des frais d'hébergement et de restauration pour un conseiller délégué Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
3- Déplacement à Brest visite Aviso du Commandant Blaison Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
4- Serveur informatique fonds de concours versé à la communauté de communes Pays de Lapalisse Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
5- Enquête Publique TRADIVAL Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
6- Désignation d'un élu référent et de son suppléant contre les violences conjugales Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
7- Demande de subvention exceptionnelle Basket Club Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
8- Décision Modificative N°3 au Budget 2022 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
9- Fourrière animale de BRUGHEAS- renouvellement du marché-convention Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
10- Demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur du système d'assainissement collectif Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
11- Rétrocession d'une partie de la parcelle Al 308 à la Communauté de Communes Décision : A 19 voix pour et une voix contre	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
12- Convention d'assistance technique assainissement BDQE SIVOM COMMUNE Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
13- Travaux d'extension de la salle Bellevue - fonds de concours de la Communauté de Communes Pays de Lapalisse Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022
14- Accord de la Commune pour la création d'une voirie d'accès au poids-lourds pour l'huilerie de Lapalisse Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/10/2022

Conseil Municipal du 4 juillet 2022

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Délibérations

1- Modification du règlement intérieur de la commune de Lapalisse Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 21/07/2022
2- Opération de revitalisation du territoire (ORT) Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 21/07/2022
3- Bailleurs sociaux - Représentation de la Commune - Modification Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 21/07/2022
4- Convention d'expert d'assuré Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 21/07/2022
5- Apurement compte 1069 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 21/07/2022
6- Décision Modificative N°2 au Budget 2022 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 21/07/2022
7- Garantie d'emprunt à l'EHPAD François GREZE - Accord de principe Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 28/07/2022
8- SDE 03 - Éclairage public lié à l'aménagement devant le centre socio-culturel Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 21/07/2022

	Place du 14 Juillet BP 63 03120 Lapalisse
	Phone: 04 70 99 00 86 Fax: 04 70 99 34 73
	lapalisse@ville-lapalisse.fr www.ville-lapalisse.fr

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Conseil Municipal du 20 mars 2023

Conseil Municipal du 06 février 2023

1- Demande DETR 2023 vidéoprotection

2- Demande de subvention Région vidéoprotection

3- FEDER aménagements avenue du 8 mai 1945 - projet petites villes de demain - opération de revitalisation du territoire

4- Décision Modificative N°1 au Budget 2023

5- Quatrième marché de producteurs de Pays le 26 mai 2023

Conseil Municipal du 17 janvier 2023

Délibérations

1- Modification de la Commission d'Appel d'Offres

2- Modification des commissions

3- Demandes de subventions de portées générales

4- Emprunts 2023 budgets général et assainissement – choix de l'établissement bancaire

5- Reconquête centre-ville centre-bourg – avenant n°1 – dispositif de demande de subvention - Conseil Départemental de l'Allier

6- Friche Charondière avenant à la convention de portage avec l'Établissement Public Foncier (EPF)

7- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

8- Convention autorisation de passage avec le SDE 03

Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Délibérations

1- Validation de l'avenant n°22 au rapport final de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

2a- Approbation du budget primitif 2023 – budget commune de lapalisse

2b- Approbation du budget primitif 2023 – budget assainissement collectif

3- DETR exceptionnelle – sinistre du 4 juin 2022

4- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – rue de Bellevue

5- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – route de Bert

6- Photocopies – tarifs au 1er janvier 2023

7- Répartition du produit des recettes des concessions du cimetière entre le CCAS et la commune

8- Redevance assainissement collectif – tarifs au 1er janvier 2023 –

9- Redevance assainissement collectif – demande d'exonération –

10- Cimetière – tarifs au 1er janvier 2023

11- Droits de places – tarifs au 1er janvier 2023

12- Locations de salles – tarifs au 1er janvier 2023

13- Concours des maisons fleuries année 2022 – détermination des prix

14- Défense Extérieure Contre l'incendie (DECI) – autorisation de signer l'arrêté et les différentes conventions s'y rapportant

15- Ouverture des commerces le dimanche - dérogations

16- Changement des horaires de l'éclairage public

17- Convention de mise à disposition des parcelles pour les jardins familiaux

18- Motion demandant la désindexation du prix de l'électron de l'électricité sur celui de la molécule de gaz

19- Décision modificative n°4 au budget 2022

20- Modification du périmètre pour les aides au ravalement des façades

Conseil Municipal du 3 octobre 2022

Délibérations

1- Mandat à Stéphanie CHERVIN pour représenter la commune

2- Rencontres Nationales des Villages Étapes 2022 - Prise en charge des frais d'hébergement et de restauration pour un conseiller délégué

3- Déplacement à Brest visite Aviso du Commandant Blaison

4- Serveur informatique fonds de concours versé à la communauté de communes Pays de Lapalisse

5- Enquête Publique TRADIVAL

6- Désignation d'un élu référent et de son suppléant contre les violences conjugales

7- Demande de subvention exceptionnelle Basket Club

8- Décision Modificative N°3 au Budget 2022

9- Fourrière animale de BRUGHEAS- renouvellement du marché-convention

10- Demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur du système d'assainissement collectif

11- Rétrocession d'une partie de la parcelle Al 308 à la Communauté de Communes

12- Convention d'assistance technique assainissement BDQE SIVOM COMMUNE

13- Travaux d'extension de la salle Bellevue - fonds de concours de la Communauté de Communes Pays de Lapalisse

14- Accord de la Commune pour la création d'une voirie d'accès au poids-lourds pour l'huilerie de Lapalisse

Conseil Municipal du 4 juillet 2022

Délibérations

1- Modification du règlement intérieur de la commune de Lapalisse

2- Opération de revitalisation du territoire (ORT)

3- Bailleurs sociaux - Représentation de la Commune - Modification

4- Convention d'expert d'assuré

5- Apurement compte 1069

6- Décision Modificative N°2 au Budget 2022

7- Garantie d'emprunt à l'EHPAD François GREZE - Accord de principe

8- SDE 03 - Éclairage public lié à l'aménagement devant le centre socio-culturel

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