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Les séances du Conseil Municipal

 

17 janvier 2023

 Conseil Municipal du 17 janvier 2023

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4 juillet 2022 3 octobre 2022 13 décembre 2022

Délibérations

 
1- Modification de la Commission d'Appel d'Offres

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 27/01/2023
 
2-  Modification des commissions

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 27/01/2023
 
3- Demandes de subventions de portées générales

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 27/01/2023
 
4- Emprunts 2023 budgets général et assainissement – choix de l'établissement bancaire

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 27/01/2023
 
5- Reconquête centre-ville centre-bourg – avenant n°1 – dispositif de demande de subvention - Conseil Départemental de l'Allier

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 27/01/2023
 
6- Friche Charondière avenant à la convention de portage avec l'Établissement Public Foncier (EPF)

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 27/01/2023
 
7- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 27/01/2023
 
8- Convention autorisation de passage avec le SDE 03

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 27/01/2023

Conseil Municipal du 13 décembre 2022

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Délibérations

 

 
1- Validation de l'avenant n°22 au rapport final de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022
2a- Approbation du budget primitif 2023 – budget commune de lapalisse

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 04/01/2023
2b- Approbation du budget primitif 2023 – budget assainissement collectif 

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 04/01/023
3- DETR exceptionnelle – sinistre du 4 juin 2022 

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022
 
4- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – rue de Bellevue

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

 
5- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – route de Bert

 Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

 
6- Photocopies – tarifs au 1er janvier 2023

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

 
7- Répartition du produit des recettes des concessions du cimetière entre le CCAS et la commune

 Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

 
8- Redevance assainissement collectif – tarifs au 1er janvier 2023 –

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

 
9- Redevance assainissement collectif – demande d'exonération –

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

 
10- Cimetière – tarifs au 1er janvier 2023

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

 
11- Droits de places – tarifs au 1er janvier 2023

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

12- Locations de salles – tarifs au 1er janvier 2023

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

13- Concours des maisons fleuries année 2022 – détermination des prix

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

14- Défense Extérieure Contre l'incendie (DECI) – autorisation de signer l'arrêté et les différentes conventions s'y rapportant

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

15- Ouverture des commerces le dimanche - dérogations

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

16- Changement des horaires de l'éclairage public

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

17- Convention de mise à disposition des parcelles pour les jardins familiaux

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

18- Motion demandant la désindexation du prix de l'électron de l'électricité sur celui de la molécule de gaz

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

19- Décision modificative n°4 au budget 2022

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022  

20- Modification du périmètre pour les aides au ravalement des façades

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 23/12/2022

Conseil Municipal du 3 octobre 2022

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Délibérations

 
1- Mandat à Stéphanie CHERVIN pour représenter la commune

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
2- Rencontres Nationales des Villages Étapes 2022 - Prise en charge des frais d'hébergement et de restauration pour un conseiller délégué

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
3- Déplacement à Brest visite Aviso du Commandant Blaison

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
4- Serveur informatique fonds de concours versé à la communauté de communes Pays de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
5- Enquête Publique TRADIVAL 

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
6- Désignation d'un élu référent et de son suppléant contre les violences conjugales

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
7- Demande de subvention exceptionnelle Basket Club

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
8- Décision Modificative N°3 au Budget 2022

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
9- Fourrière animale de BRUGHEAS- renouvellement du marché-convention

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
10- Demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur du système d'assainissement collectif

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
11- Rétrocession d'une partie de la parcelle Al 308 à la Communauté de Communes

Décision : A 19 voix pour et une voix contre

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
12- Convention d'assistance technique assainissement BDQE SIVOM COMMUNE

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
13- Travaux d'extension de la salle Bellevue - fonds de concours de la Communauté de Communes Pays de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022
 
14- Accord de la Commune pour la création d'une voirie d'accès au poids-lourds pour l'huilerie de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/10/2022

 

Conseil Municipal du 4 juillet 2022

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Délibérations

 
1- Modification du règlement intérieur de la commune de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 21/07/2022
 
2- Opération de revitalisation du territoire (ORT)

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 21/07/2022
 
3- Bailleurs sociaux - Représentation de la Commune - Modification

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 21/07/2022
 
4- Convention d'expert d'assuré

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 21/07/2022
 
5- Apurement compte 1069

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 21/07/2022
 
6- Décision Modificative N°2 au Budget 2022

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 21/07/2022
 
7- Garantie d'emprunt à l'EHPAD François GREZE - Accord de principe

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 28/07/2022
 
8- SDE 03 - Éclairage public lié à l'aménagement devant le centre socio-culturel

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 21/07/2022

Archive des comptes rendus du conseil municipal