Place du 14 Juillet - BP 63 - 03120 Lapalisse - 04 70 99 00 86
4 juillet 2022 3 octobre 2022 13 décembre 2022
1- Modification de la Commission d'Appel d'OffresDécision : A l'unanimité |
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2- Modification des commissionsDécision : A l'unanimité |
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3- Demandes de subventions de portées généralesDécision : A l'unanimité |
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4- Emprunts 2023 budgets général et assainissement – choix de l'établissement bancaireDécision : A l'unanimité |
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5- Reconquête centre-ville centre-bourg – avenant n°1 – dispositif de demande de subvention - Conseil Départemental de l'AllierDécision : A l'unanimité |
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6- Friche Charondière avenant à la convention de portage avec l'Établissement Public Foncier (EPF)Décision : A l'unanimité |
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7- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)Décision : A l'unanimité |
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8- Convention autorisation de passage avec le SDE 03Décision : A l'unanimité |
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1- Validation de l'avenant n°22 au rapport final de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)Décision : A l'unanimité |
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2a- Approbation du budget primitif 2023 – budget commune de lapalisseDécision : A l'unanimité |
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2b- Approbation du budget primitif 2023 – budget assainissement collectifDécision : A l'unanimité |
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3- DETR exceptionnelle – sinistre du 4 juin 2022Décision : A l'unanimité |
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4- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – rue de BellevueDécision : A l'unanimité |
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5- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – route de BertDécision : A l'unanimité |
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6- Photocopies – tarifs au 1er janvier 2023Décision : A l'unanimité |
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7- Répartition du produit des recettes des concessions du cimetière entre le CCAS et la communeDécision : A l'unanimité |
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8- Redevance assainissement collectif – tarifs au 1er janvier 2023 –Décision : A l'unanimité |
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9- Redevance assainissement collectif – demande d'exonération –Décision : A l'unanimité |
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10- Cimetière – tarifs au 1er janvier 2023Décision : A l'unanimité |
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11- Droits de places – tarifs au 1er janvier 2023Décision : A l'unanimité |
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12- Locations de salles – tarifs au 1er janvier 2023Décision : A l'unanimité |
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13- Concours des maisons fleuries année 2022 – détermination des prixDécision : A l'unanimité |
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14- Défense Extérieure Contre l'incendie (DECI) – autorisation de signer l'arrêté et les différentes conventions s'y rapportantDécision : A l'unanimité |
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15- Ouverture des commerces le dimanche - dérogationsDécision : A l'unanimité |
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16- Changement des horaires de l'éclairage publicDécision : A l'unanimité |
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17- Convention de mise à disposition des parcelles pour les jardins familiauxDécision : A l'unanimité |
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18- Motion demandant la désindexation du prix de l'électron de l'électricité sur celui de la molécule de gazDécision : A l'unanimité |
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19- Décision modificative n°4 au budget 2022Décision : A l'unanimité |
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20- Modification du périmètre pour les aides au ravalement des façadesDécision : A l'unanimité |
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1- Mandat à Stéphanie CHERVIN pour représenter la communeDécision : A l'unanimité |
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2- Rencontres Nationales des Villages Étapes 2022 - Prise en charge des frais d'hébergement et de restauration pour un conseiller déléguéDécision : A l'unanimité |
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3- Déplacement à Brest visite Aviso du Commandant BlaisonDécision : A l'unanimité |
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4- Serveur informatique fonds de concours versé à la communauté de communes Pays de LapalisseDécision : A l'unanimité |
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5- Enquête Publique TRADIVALDécision : A l'unanimité |
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6- Désignation d'un élu référent et de son suppléant contre les violences conjugalesDécision : A l'unanimité |
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7- Demande de subvention exceptionnelle Basket ClubDécision : A l'unanimité |
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8- Décision Modificative N°3 au Budget 2022Décision : A l'unanimité |
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9- Fourrière animale de BRUGHEAS- renouvellement du marché-conventionDécision : A l'unanimité |
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10- Demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur du système d'assainissement collectifDécision : A l'unanimité |
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11- Rétrocession d'une partie de la parcelle Al 308 à la Communauté de CommunesDécision : A 19 voix pour et une voix contre |
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12- Convention d'assistance technique assainissement BDQE SIVOM COMMUNEDécision : A l'unanimité |
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13- Travaux d'extension de la salle Bellevue - fonds de concours de la Communauté de Communes Pays de LapalisseDécision : A l'unanimité |
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14- Accord de la Commune pour la création d'une voirie d'accès au poids-lourds pour l'huilerie de LapalisseDécision : A l'unanimité |
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1- Modification du règlement intérieur de la commune de LapalisseDécision : A l'unanimité |
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2- Opération de revitalisation du territoire (ORT)Décision : A l'unanimité |
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3- Bailleurs sociaux - Représentation de la Commune - ModificationDécision : A l'unanimité |
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4- Convention d'expert d'assuréDécision : A l'unanimité |
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5- Apurement compte 1069Décision : A l'unanimité |
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6- Décision Modificative N°2 au Budget 2022Décision : A l'unanimité |
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7- Garantie d'emprunt à l'EHPAD François GREZE - Accord de principeDécision : A l'unanimité |
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8- SDE 03 - Éclairage public lié à l'aménagement devant le centre socio-culturelDécision : A l'unanimité |
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Vendredi 18 Octobre 2019, 3 jeunes architectes de Marne la Vallée sont venues présenter, lors d'une réunion publique, un étude réalisée sur les aménagements possibles du centre de la Ville de LAPALISSE.
Le Centre Ville possède de nombreux commerces en rez de chaussée qui se ferment au fil des années et force est de constater que pour que le petit commerce se maintienne dans notre centre, il est important d'avoir une offre de logements qui réponde aux attentes des salariés de Lapalisse et des environs, et de leur offrir une qualité de vie et un cadre agréable.
Lapalisse est dotée de nombreux services qui répondent aux attentes des familles, des jeunes et des moins jeunes ; développer une attractivité semble indispensable.
Ces jeunes architectes ont présenté une belle perspective d'avenir de LAPALISSE ; vous pouvez feuilleter le cahier qui présente leur étude et montre des axes de