Les décisions et les arrêtés

Les décisions du maire

Décisions 2023

- Décision de conclure un contrat de location et de vérification des extincteurs avec PIB : Télécharger

- Décision du Maire de créer une régie de recettes pour encaisser les produits des services de la Mairie : Télécharger

- Décision de conclure l'avenant au marché subséquent maître d'œuvre aménagement avenue du 8 mai avec OXYRIA : Télécharger

- Décision du Maire conclure l'avenant n°1 au marché relatif à la fourniture de produits d'entretien pour les années 2022 2023 et 2024 avec CLERMONT CHIMIE : Télécharger

- Décision de conclure le contrat d'entretien et d'accord de l'orgue de l'église avec la sarl JURINE Michel :Télécharger

- Décision du Maire attribution des marchés de travaux relatifs à la salle bellevue de Lapalisse : Télécharger

- Décision du Maire avenant 3 à la convention de mise à disposition du local rue roumeau à lapalisse à la compagnie ET PATATI PATATA : Télécharger

- Décision du Maire de conclure le marché dommages ouvrage pour les travaux de la salle Bellevue avec GROUPAMA : Télécharger

- Décision du Maire de mettre à disposition le local situé sur la parcelle bm25 à l'amicale des pompiers : Télécharger

- Décision du Maire virement de crédits pour l'achat d'un drone : Télécharger

- Décision de fixer le tarif de la douche du local situé place Jean Moulin à Lapalisse à 0,50 € : Télécharger

- Décision du Maire de modifier les crédits du chapitre 020 sur les opérations 926 940 950 :Télécharger

- Décision du Maire de créer une régie d'avances services généraux : Télécharger

- Décision du Maire de conclure l'avenant 2 marché MO salle Bellevue avec FIGURAL : Télécharger

- Décision de conclure l'avenant autorisant l'augmentation du marché de maîtrise d'oeuvre avec la société FIGURAL pour l'extension de la salle Bellevue : Télécharger

- Décision de conclure l'avenant 1 avec la société LARBRE INGENIERIE mo étude de schéma directeur assainissement : Télécharger

- Décision du Maire conclure un avenant n°2 au marché relatif à l'étude de schéma directeur d'assainissement avec la société LARBRE INGENIERIE (23000 GUERET) : Télécharger

Décisions 2022

 - Décision du Maire de conclure l'accord cadre avec marchés subséquents et maîtrise d'oeuvre pour la requalification du Centre Bourg de Lapalisse : Télécharger

- Décision du Maire de vendre à la com com pays de lapalisse les livres N7 au prix de 32 euros ttc : Télécharger

- Cession du véhicule Citroën Nemo immatriculé BZ-878-RX à ABCIS site de Vichy : Télécharger

- Décision du Maire d'effectuer des modifications sur le chapitre 020 et sur l'opération 947 : Télécharger

- Décision du Maire d'attribuer le marché d'assurances pour les lots 1 à 5 à la SMACL pour une durée de 3 ans : Télécharger

- Décision de conclure le contrat d'approvisionnement en granulés avec la société MORLAT : Télécharger

- Décision de conclure le marché de travaux d'aménagement espaces publics derrière le CSC avec l'entreprise COLAS : Télécharger

- Décision du Maire de créer l'opération n°951 traitement acoustique et équipement de vidéoprojection salle de réunions et des mariages : Télécharger

- Décision de conclure l'avenant au marché de MO pour l'extension de la salle Bellevue avec la société FIGURAL : Télécharger

- Décision de conclure le marché à l'étude d'un réseau de chaleur avec la société Kairos : Télécharger

- Décision de conclure la marché à l'étude de schéma directeur d'assainissement avec la société LARBRE INGENIERIE SAS : Télécharger

- Décision du Maire de conclure l'avenant 1 au contrat d'approvisionnement en granulés avec les établissements MORLAT : Télécharger

Les arrêtés municipaux