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Les séances du Conseil Municipal

 

 

Conseil Municipal du 29 janvier 2024

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Conseil Municipal du 15 janvier 2024

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 Délibérations

 

 
1- Division en volumes et vente aux consorts GABARD

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 29/01/2024
2- Déclassement voie publique

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 29/01/2024
3- Demandes de subventions 2024 de portée générale

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 29/01/2024
4- Dénomination des voies continuité de la numérotation

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération 
Mise en ligne le 29/01/2024
 
5- Décision Modificative N°1 Budget 2024

Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
Mise en ligne le 29/01/2024

 
6- Décision Modificative N°5 au Budget 2023

 Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
Mise en ligne le 29/01/2024

 

Conseil Municipal du 12 décembre 2023

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Délibérations

 

 
1- Validation de l'avenant n°23 au rapport final de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023
2- Décision Modificative N°4 au budget 2023

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023
3- Redevance Assainissement collectif – Tarifs au 1er janvier 2024

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023
4- Mise en place nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023
 
5- Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de Lapalisse à compter du 1er janvier 2024.

Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

 
6- Immobilisations et subventions – durées d'amortissement

 Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

 
7a- Approbation du budget primitif 2024 commune de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 06/02/2024

 
7b- Approbation du budget primitif 2024 – budget assainissement collectif
 

 Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 06/02/2024

 
8- DETR 2024 berges de la Besbre

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

 
9- DSIL 2024 aménagement de la place Jean Moulin

Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

 
10- DSIL Aménagement de la rue de Bellevue

Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

 
11- Avenant n°1 à la Convention de Portage EPF SMAF Signée le 13 décembre 2021

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

12- Groupement de commandes Commune de Saint Prix Commune de Lapalisse Travaux de réfection du Pont de la Gièze

Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
En attente

13- Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire et conventionnelle proposée par le Centre de Gestion de l'Allier

Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

14- Recensement de la population 2024 – attribution de la dotation forfaitaire

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

15- Ouverture des magasins le dimanche - dérogations

Décision : A l'unanimité

   Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

16- Transfert du parking des écoles entre la commune de Lapalisse et la communauté de communes pays de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 26/12/2023

Conseil Municipal du 2 octobre 2023

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Délibérations  

 

 
1- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2022

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023
2- Désignation du référent déontologue élus

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023
3- SDE03 renouvellement de l'éclairage public

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023
4- Décision modificative N°3

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023
 
5- Créances irrécouvrables admission en non valeur

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023

 
6- Sortie de l'actif de biens immobilisés

 Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023

 
7- Recensement de la population 2024 nomination d'un coordonnateur communal et recrutement d'agents recenseurs

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023

 
8- Instauration des modalités de participation à la protection sociale complémentaire en matière de santé

 Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023

 
9- Convention de financement fonds vert recyclage friche Charondière

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 19/10/2023

 
10- Contrat reconquête centre ville centre bourg avenant N°2

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023

 
11- Avenant 2 convention friche Charondière

 

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023

 
12- Adhésion AGORASTORE

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023

13- Acquisition parcelle BR395

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 16/10/2023

 

 

 Conseil Municipal du 3 juillet 2023

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Délibérations  

 

 
1- Accompagnement étude redynamisation commerciale par l'ANCT

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 11/07/2023
2- Décision Modificative N°2 au Budget 2023

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 11/07/2023
3- Changement horaires éclairage public

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 11/07/2023
4- Convention dispositif signalement actes de violence

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 11/07/2023

 Conseil Municipal du 15 mai 2023

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Délibérations

 
1a- Approbation du Budget Supplémentaire 2023 budget commune de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

 CONSULTER LA DÉLIBÉRATION 
Mise en ligne le 08/06/2023
1b- Approbation du Budget Supplémentaire 2023 budget assainissement

Décision : A l'unanimité

 CONSULTER LA DÉLIBÉRATION 
Mise en ligne le 08/06/2023
2- Désignation d'un correspondant incendie et secours

Décision : A l'unanimité

 CONSULTER LA DÉLIBÉRATION 
Mise en ligne le 08/06/2023
3- Instauration et modalités de mise en œuvre du télétravail

Décision : A l'unanimité

CONSULTER LA DÉLIBÉRATION
Mise en ligne le 08/06/2023
 
4- Modification du tableau des effectifs création emploi non permanent poste adjoint administratif

Décision : A l'unanimité

 CONSULTER LA DÉLIBÉRATION
Mise en ligne le 08/06/2023

 
5- Versement des frais de scolarité d'un enfant domicilié à Lapalisse et scolarisé à l'école de Droiturier

 Décision : A l'unanimité

  CONSULTER LA DÉLIBÉRATION 
Mise en ligne le 08/06/2023

 
6- Dénomination du parking du Centre Socio Culturel

Décision : A l'unanimité

CONSULTER LA DÉLIBÉRATION
Mise en ligne le 08/06/2023

 
7- Demande de Soutien à l'Investissement Local

 Décision : A l'unanimité

 CONSULTER LA DÉLIBÉRATION 
Mise en ligne le 08/06/2023

 
8- Dispositif solidarité Conseil Départemental achat d'un vidéoprojecteur

Décision : A l'unanimité

 CONSULTER LA DÉLIBÉRATION 
Mise en ligne le 08/06/2023

 
9- Projet d'aménagement de quartier réhabilitation de la friche Charondière

Décision : A l'unanimité

  CONSULTER LA DÉLIBÉRATION 
Mise en ligne le 08/06/2023

 
10- Révision Site Patrimonial Remarquable versement d'un fonds de concours

Décision : A l'unanimité

  CONSULTER LA DÉLIBÉRATION
Mise en ligne le 08/06/2023

 
11- SDE 03 Dissimulation des réseaux et Éclairage Public - Rue de Lachat

Décision : A l'unanimité

CONSULTER LA DÉLIBÉRATION
Mise en ligne le 08/06/2023

 Conseil Municipal du 20 mars 2023

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Délibérations  

 

 
1- Approbation des comptes de gestion 2022

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023
2- Approbation du compte administratif 2022 commune

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023
3- Approbation du compte administratif 2022 assainissement

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023
4- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022 budget commune

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 03/04/2023
 
5- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022 budget assainissement

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023

 
6- Taxes directes locales fixation des taux 2023

 Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023

 
7- Bilan des acquisitions et cessions foncières en 2022

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023

 
8- Subvention au titre du produit des amendes de polices

 Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023

 
9- Subvention aux associations année 2023

Décision : 18 voix pour et une abstention

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023

 
10- Motion contre les fermetures de classes dans l'Allier

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 03/04/2023

 
11- Jurés d'assises - tirage au sort

 


Tirage au sort

 
12- 6ème appel à projets fonds mobilités actives aménagements cyclables

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération
Mise en ligne le 11/04/2023

13- Fonds Vert

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération
Mise en ligne le 03/04/2023

14- Demande de subvention Conseil Régional salle Bellevue

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération
Mise en ligne le 03/04/2023

15- Voirie communale rue Bellevue

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 04/05/2023

16- Modification du tableau des effectifs

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération  
Mise en ligne le 03/04/2023

17- Convention fourrière

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 03/04/2023

18- Avenant Convention de mise à disposition de la Caserne des pompiers au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération
Mise en ligne le 03/04/2023

 
 

 

  Conseil Municipal du 06 février 2023

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 Délibérations

 
1- Demande DETR 2023 vidéoprotection

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 09/02/2023
 
2- Demande de subvention Région vidéoprotection

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 09/02/2023
 
3- FEDER aménagements avenue du 8 mai 1945 - projet petites villes de demain - opération de revitalisation du territoire

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 09/02/2023
 
4- Décision Modificative N°1 au Budget 2023

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 09/02/2023
 
5- Quatrième marché de producteurs de Pays le 26 mai 2023

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 09/02/2023

 

 

  Conseil Municipal du 17 janvier 2023

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4 juillet 2022 3 octobre 2022 13 décembre 2022

Délibérations

 
1- Modification de la Commission d'Appel d'Offres

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 27/01/2023
 
2-  Modification des commissions

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 27/01/2023
 
3- Demandes de subventions de portées générales

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 27/01/2023
 
4- Emprunts 2023 budgets général et assainissement – choix de l'établissement bancaire

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 27/01/2023
 
5- Reconquête centre-ville centre-bourg – avenant n°1 – dispositif de demande de subvention - Conseil Départemental de l'Allier

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 27/01/2023
 
6- Friche Charondière avenant à la convention de portage avec l'Établissement Public Foncier (EPF)

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération 
Mise en ligne le 27/01/2023
 
7- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 27/01/2023
 
8- Convention autorisation de passage avec le SDE 03

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 27/01/2023

 Conseil Municipal du 13 décembre 2022

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Délibérations

 

 
1- Validation de l'avenant n°22 au rapport final de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022
2a- Approbation du budget primitif 2023 – budget commune de lapalisse

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 04/01/2023
2b- Approbation du budget primitif 2023 – budget assainissement collectif 

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 04/01/023
3- DETR exceptionnelle – sinistre du 4 juin 2022 

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/12/2022
 
4- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – rue de Bellevue

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

 
5- SDE03 - plans de financement - dissimulation des réseaux et éclairage public – route de Bert

 Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

 
6- Photocopies – tarifs au 1er janvier 2023

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

 
7- Répartition du produit des recettes des concessions du cimetière entre le CCAS et la commune

 Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

 
8- Redevance assainissement collectif – tarifs au 1er janvier 2023 –

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

 
9- Redevance assainissement collectif – demande d'exonération –

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

 
10- Cimetière – tarifs au 1er janvier 2023

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/12/2022

 
11- Droits de places – tarifs au 1er janvier 2023

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/12/2022

12- Locations de salles – tarifs au 1er janvier 2023

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/12/2022

13- Concours des maisons fleuries année 2022 – détermination des prix

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/12/2022

14- Défense Extérieure Contre l'incendie (DECI) – autorisation de signer l'arrêté et les différentes conventions s'y rapportant

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

15- Ouverture des commerces le dimanche - dérogations

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération  
Mise en ligne le 23/12/2022

16- Changement des horaires de l'éclairage public

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/12/2022

17- Convention de mise à disposition des parcelles pour les jardins familiaux

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/12/2022

18- Motion demandant la désindexation du prix de l'électron de l'électricité sur celui de la molécule de gaz

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

19- Décision modificative n°4 au budget 2022

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022  

20- Modification du périmètre pour les aides au ravalement des façades

Décision : A l'unanimité

  Consulter la délibération 
Mise en ligne le 23/12/2022

 Conseil Municipal du 3 octobre 2022

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Délibérations

 
1- Mandat à Stéphanie CHERVIN pour représenter la commune

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
2- Rencontres Nationales des Villages Étapes 2022 - Prise en charge des frais d'hébergement et de restauration pour un conseiller délégué

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
3- Déplacement à Brest visite Aviso du Commandant Blaison

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
4- Serveur informatique fonds de concours versé à la communauté de communes Pays de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
5- Enquête Publique TRADIVAL 

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
6- Désignation d'un élu référent et de son suppléant contre les violences conjugales

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
7- Demande de subvention exceptionnelle Basket Club

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
8- Décision Modificative N°3 au Budget 2022

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
9- Fourrière animale de BRUGHEAS- renouvellement du marché-convention

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
10- Demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur du système d'assainissement collectif

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
11- Rétrocession d'une partie de la parcelle Al 308 à la Communauté de Communes

Décision : A 19 voix pour et une voix contre

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
12- Convention d'assistance technique assainissement BDQE SIVOM COMMUNE

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
13- Travaux d'extension de la salle Bellevue - fonds de concours de la Communauté de Communes Pays de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022
 
14- Accord de la Commune pour la création d'une voirie d'accès au poids-lourds pour l'huilerie de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 10/10/2022

 

 Conseil Municipal du 4 juillet 2022

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Délibérations

 
1- Modification du règlement intérieur de la commune de Lapalisse

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 21/07/2022
 
2- Opération de revitalisation du territoire (ORT)

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 21/07/2022
 
3- Bailleurs sociaux - Représentation de la Commune - Modification

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 21/07/2022
 
4- Convention d'expert d'assuré

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 21/07/2022
 
5- Apurement compte 1069

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 21/07/2022
 
6- Décision Modificative N°2 au Budget 2022

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération 
Mise en ligne le 21/07/2022
 
7- Garantie d'emprunt à l'EHPAD François GREZE - Accord de principe

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 28/07/2022
 
8- SDE 03 - Éclairage public lié à l'aménagement devant le centre socio-culturel

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération 
Mise en ligne le 21/07/2022

Archive des comptes rendus du conseil municipal