02 avril 2015
Fiscalité. Fixation des taux d'imposition 2015 pour la taxe d'habitation, la taxe foncière bâtie et la taxe foncière non bâtie - Télécharger ici
Garantie d'emprunt à ALLIER HABITAT à hauteur de 73 000 € - Télécharger ici
SDE 03 - Installation d'une borne de recharge pour véhicule électrique. Plan de financement - Télécharger ici
Subvention au titre des amendes de police 2015 - Télécharger ici
Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.) - Télécharger ici
Contrat Communal d'Aménagement de Bourg (C.C.A.B.) Avenant n°4 - Télécharger ici
Encaissement d'un chèque - Télécharger ici
Attribution de compensation négative. Versement d'un acompte à la communauté de communes "Pays de Lapalisse" - Télécharger ici
05 mars 2015
Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité - Télécharger ici
Bilan des acquisitions et cessions foncières - Télécharger ici
Convention de groupement de commandes conclue en application de l'article 8 du code des marchés publics pour la passation de marchés de travaux de voirie - Télécharger ici
Convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat d'électricité - Télécharger ici
Demande de subventions pour les programmes d'assainissement 2015 auprès du Conseil Général de l'Allier et de l'Agence de l'Eau - Télécharger ici
Engagement d'un programme d'investissement en raison de son urgence - Télécharger ici
Fourrière pour animaux - Contrat de prestation de services avec la SAS SACPA - Télécharger ici
Marchés à bons de commande pour les travaux de réfection de voirie - Constitution d'un groupement de commandes - Télécharger ici
Règlement du complément spécifique de traitement (C.S.T.) - Modification - Télécharger ici
Contrat d'engagement dans l'emploi (C.A.E.) - Recrutement - Télécharger ici
Régime indemnitaire aux agents de catégorie C - Télécharger ici
Règlement d'application complément spécifique de traitement - Télécharger ici
Aménagement de la rue du Commerce, de la rue de la Fraternité et du boulevard de l'Hôtel de Ville - Subvention exceptionnelle - Télécharger ici
Annexes - Etat des immobilisations - Télécharger ici
13 janvier 2015
ATDE Approbation des statuts - Télécharger ici
SISCOL - Avance de versement - Année 2015 - Télécharger ici
Avenant n°14 au rapport final de la Commission Locale d'Evaluation de Charges transférées - Télécharger ici
Engagement de programmes d'investissement en raison de leur urgence - Télécharger ici
Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires - Décision modificative n°5 au budget 2014 - Télécharger ici
Décision du maire - gratuité du stationnement pour les véhicules utilisant les infrastructures de recharges électriques - Télécharger ici
Immobilisations et subventions - Durée d'amortissement - Télécharger ici
Réhabilitation Moulin de la Ville - Télécharger ici
Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF - Renouvellement - Télécharger ici
SDE 03 - Plan de financement - Renouvellement des candélabres Place du Champ de Foire et Place du 14 Juillet - Télécharger ici
SDE 03 - Plan de financement - Prises de courant sur candélabres devant la Mairie - Télécharger ici
Transfert de compétence : installation de bornes de recharge pour véhicules électriques au syndicat Départemental d'Energie de l'Allier (SDE 03) - Télécharger ici
Tableau travaux en régie 2014 - Télécharger ici
Tableau des effectifs - Suppression de postes suite au transfert de personnel à la Communauté de Communes "Pays de Lapalisse" - Télécharger ici
Travaux en régie 2014 - Télécharger ici
06 novembre 2014
Accueil de nouvelles populations - Elu référent - Télécharger ici
Association badminton de Lapalisse - Demande de subvention - Télécharger ici
Centre de secours du Donjon - Création d'une école de jeunes sapeurs-pompiers - Demande de subvention - Télécharger ici
Décision modificative n°4 au budget 2014 - Télécharger ici
Encaissement de 3 chèques - Télécharger ici
Entretien poteaux d'incendie - Télécharger ici
Ligne de trésorerie 2014 - Choix de l'établissement financier - Télécharger ici
Cimetière de Lapalisse - Liste des concessions en état d'abandon - Télécharger ici
Projet de centrale solaire photovoltaïque à Lapalisse - Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l'enquête publique - Télécharger ici
Recrutement temporaire d'un agent non titulaire - Télécharger ici
Reprise de l'illumination du château de Lapalisse sur le réseau d'éclairage public - Télécharger ici
Désignation d'un représentant à l'Agence Technique Départementale de l'Allier (A.T.D.A.) - Télécharger ici
Reprise de concessions en état d'abandon - Télécharger ici
SA HLM LE TOIT FAMILIAL - Projet de vente d'un pavillon - Télécharger ici
SICALA de l'Allier - Précisions sur retrait de la commune de Lapalisse - Télécharger ici
11 septembre 2014
Opération de revitalisation de centres-bourgs - Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) - Candidature - Télécharger ici
Proposition d'acquisition d'une parcelle en Montagne Bourbonnaise - Télécharger ici
Contrats d'assurances - Renouvellement - Constitution d'un groupement de commandes - Télécharger ici
Contrat de prévoyance des agents - Participation - Télécharger ici
Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur - Télécharger ici
Décision modificative n°3 au budget 2014 - Télécharger ici
SDE 03 - Comité syndical - Télécharger ici
Encaissement de deux chèques - Télécharger ici
Fourniture de repas - Constitution d'un groupement de commandes - Télécharger ici
Garantie d'emprunt à la S.A. HML France Loire - Modification délibération - Télécharger ici
Adhésion à un groupement de commandes pour les achats de gaz naturel - Convention constitutive - Télécharger ici
Indemnité de conseil à M. le trésorier - Télécharger ici
Mandat à Mme LESME pour représenter la commune auprès des Plus Beaux Détours de France et des Villages Etapes, ainsi que toutes les instances auxquelles la commune participe - Télécharger ici
Modification des statuts du SDE 03 - Bornes de recharge pour véhicules électriques - Télécharger ici
Modification du tableau des effectifs - Télécharger ici
Motion : projet de réforme territoriale. Quel avenir pour l'action publique de proximité ? - Télécharger ici
Suppression de la sous-régie de recettes à l'Office de Tourisme - Vente des jeux RN7 - Télécharger ici
Tableau des effectifs communaux - Télécharger ici
17 juin 2014
Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel - Télécharger ici
Convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel - Télécharger ici
Commission d'appel d'offres - Composition - Télécharger ici
Garantie de l'emprunt de 30 000€ S.A. d'HLM France Loire - Télécharger ici
SDE 03 - Descriptif des travaux - Plan de financement - Télécharger ici
Règlement de fonctionnement de la micro-crèche - Modifications applicables au 1er juillet 2014 - Télécharger ici
Règlement de fonctionnement de la micro-crèche -Télécharger ici
SICALA de l'allier - Retrait de la commune de Lapalisse - Télécharger ici
SDE 03 - Plan de financement - Dissimulation des réseaux devant l'entrée de la cité Clair Matin - Télécharger ici
Subventions aux associations - année 2014 - Télécharger ici
Subventions aux associations - tableau détaillé - Télécharger ici
Vente du chemin rural "Les Vignauds" - Télécharger ici
28 avril 2014
Subvention au titre des amendes de police - Télécharger ici
Catégorie des dépenses à imputer à l'article 6232 "Fêtes et Cérémonies" - Télécharger ici
Commission communale des impôts directs. Proposition liste des commissaires suppléants - Télécharger ici
Commission communale des impôts directs. Proposition liste des commissaires titulaires - Télécharger ici
Commission communale des impôts directs (C.C.I.D.) - Composition - Télécharger ici
Contribution financière de la commune en faveur du S.I.S.C.O.L. pour l'année 2014 - Télécharger ici
Création d'un contrat Aidé - Télécharger ici
Désignation de délégués et de membres de commissions - Télécharger ici
Décision modificative n°2 au Budget 2014 - Télécharger ici
Encaissement d'un chèque - Télécharger ici
Extension du dispositif "aide à la réhabilitation des façades" aux vitrines des commerces - Télécharger ici
SDE 03 - Plan de financement - Travaux sur éclairage public - Télécharger ici
Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (T.H.L.V.) - Evolution - Télécharger ici
Travaux d'extension et de raccordement au réseau d'assainissement collectif - Participation - Télécharger ici
29 mars 2014
Désignation des membres des différentes commissions municipales - Télécharger ici
Désignation d'un contrôleur des droits de place aux foires et marchés - Télécharger ici
Désignation d'un correspondant défense - Télécharger ici
Désignation des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Télécharger ici
Désignation des délégués au collège Lucien Colon - Télécharger ici
Désignation de deux délégué(e)s au Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Lapalisse (C.O.S.) - Télécharger ici
Désignation d'un délégué au Comité National d'Action Sociale (C.N.A.S.) - Télécharger ici
Désignation des délégués à la commission administrative de la maison de retraite médicalisée - Télécharger ici
Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat Départemental d'Energie de l'Allier (SDE 03) - Télécharger ici
Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (S.I.C.A.L.A.) - Télécharger ici
Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal Scolaire de Lapalisse (S.I.S.C.O.L.) - Télécharger ici
Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal SIVOM "VALLEE DE LA BESBRE" - Télécharger ici
Délégations de signature à Monsieur le maire - Télécharger ici
Délégués à divers organismes ou syndicats - Télécharger ici
Indemnités du maire et des adjoints - Télécharger ici
Place du 14 Juillet - BP 63 - 03120 Lapalisse
